Mentions Légales 

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Représentante légale : Hubert Charlotte
Nom commercial : Les Délicates de Charlotte
Statut : Micro-entrepreneur
Siège social : 64 avenue de la marne, Wasquehal 59290, France.
Adresse e-mail : contact@lesdelicatesdecharlotte.fr
Numéro SIRET : 941 635 278 00018

TVA non applicable, article 293B du CGI

2. Directeur de la publication

Hubert Charlotte

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est strictement interdite

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Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Les données sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la relation commerciale.

6. Cookies

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7. Responsabilité

Les Délicates de Charlotte met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées. La responsabilité de Les Délicates de Charlotte ne peut être engagée en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à l’incapacité de l’utiliser.

MADAME CHARLOTTE HUBERT, dont le siège social est situé au 64 AVENUE DE LA MARNE, 59290 WASQUEHAL France, immatriculée sous le numéro 941635278 représentée par Charlotte HUBERT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que Independant.

8. Produits – Bougies

Les bougies proposées sont des produits artisanaux destinés à un usage domestique.

Consignes de sécurité :

• ne jamais laisser une bougie allumée sans surveillance
• tenir hors de portée des enfants et des animaux
• ne pas placer près de matériaux inflammables
• utiliser sur une surface stable et résistante à la chaleur
• ne pas laisser brûler plus de 3 à 4 heures consécutives

L’éditeur décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des produits.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur désigné :
CNPM Médiation Consommation

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’achat de produits relève de la compétence des tribunaux français.